Conseils municipaux d'ARBOYS EN BUGEY

Comptes rendus des conseils municipaux et délibérations associées

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 14 janvier 2016
  • Taille : 708.21 Ko
yes /

Télécharger

DELIBERATIONS

 

D2016 01 01 nombre d adjointsD2016 01 01 nombre d adjoints (355.32 Ko)

D2016 01 02 delegations au maireD2016 01 02 delegations au maire (1.07 Mo)

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 27 janvier 2016
  • Taille : 2.07 Mo
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 26 février 2016
  • Taille : 2.61 Mo
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 14 avril 2016
  • Taille : 3.25 Mo
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal extraordinaire du 14 juin 2016
  • Taille : 1.06 Mo
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 1er juillet 2016
  • Taille : 1.62 Mo
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil Municipal du 7 octobre 2016
  • Taille : 2.3 Mo
yes /

Télécharger

Délibérations

D2016 10 01renouvellement bail chasseD2016 10 01renouvellement bail chasse commune déléguée ARBIGNIEU(39.85 Ko)

D2016 10 03 exoneration taxe amenagement 2D2016 10 03 exoneration taxe amenagement  (51.8 Ko)

D2016 10 02 location parcelles communales 2D2016 10 02 location parcelles communales (48.35 Ko)

EPUREMENT DETTE UN HABITANT ST BOIS (Non publique)

 

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 4 novembre 2016
  • Taille : 2.2 Mo
yes /

Télécharger

Délibération

D2016 11 02 aide a l appel offre pluD2016 11 02 aide a l appel offre plu (433.31 Ko)

D2016 11 04 convention sateseD2016 11 04 convention satese (555.86 Ko)

 

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 2 décembre 2016
  • Taille : 2.07 Mo
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 27 janvier 2017
  • Taille : 1.89 Mo
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 3 mars 2017
  • Taille : 2.4 Mo
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 9 mai 2017
  • Taille : 74.83 Ko
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 8 septembre 2017
  • Taille : 79.46 Ko
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 10 octobre 2017
  • Taille : 1.63 Mo
yes /

Télécharger

  • Nom du fichier : Conseil municipal du 11 decembre 2017
  • Taille : 70.01 Ko
yes /

Télécharger

 

Commentaires (9)

BARON
  • 1. BARON | 16/09/2017
Je salue la réactivité du maire délégué de Saint-Bois suite aux "actes de vandalisme" commis sur les panneaux de la commune déléguée de Saint-Bois, une semaine a suffi pour que plainte soit déposée en gendarmerie et que nous ayons un document dans nos boîtes aux lettres nous informant que nous allons tous payer les travaux de remise en état!
Je ne doute pas que la commune fera preuve d'autant de promptitude concernant les autres questions majeures: sécurisation de la traversée du bourg, local de chasse, aide aux personnes en difficulté sociale... justement l'argent du contribuable devrait d'abord servir à cela.

Isabelle Baron
Un groupe d'habitants de ST BOIS
  • 2. Un groupe d'habitants de ST BOIS | 11/09/2017
Mesdames, Messieurs,
De par le mutisme des élus face à la question "essentielle" ci-dessous (posée 2 fois), nous déplorons de voir se confirmer leur désintérêt et leur indifférence face aux questionnements (divers et variés) des administrés, sur des problèmes communaux les concernant, spécifiquement pour la commune déléguée de ST BOIS.

Un groupe d'habitants de ST BOIS.
MANAS au nom d'un groupe d'habitants de ST BOIS / eau ST BOIS suite
  • 3. MANAS au nom d'un groupe d'habitants de ST BOIS / eau ST BOIS suite | 25/08/2017
Nous remercions M. BERGER pour sa réponse partielle en messagerie privée, au message ci-dessous.
Nous avons volontairement écrit sur le site d'Arboys car le problème d'eau soulevé concerne TOUS les habitants de St Bois et que nous sommes POUR l'information et dans les deux sens.
Nous "voulons bien noter" votre oubli d'affichage de la page 1 du rapport d'analyse d'eau daté du 15 Juillet 2017 (avec l'affichage fait depuis, nous savons que le prélèvement date du 12 Juillet, il s'agit donc du contrôle de celui du 5 Juillet).
Nous notons cependant que vous occultez notre question ESSENTIELLE sur l'analyse NEGATIVE suite au prélèvement du 5 Juillet pour laquelle le maire délégué de ST BOIS a été alerté le 7 Juillet (source A.R.S.) : pourquoi le rapport correspondant n'a-t-il pas été affiché (c'est juste la LEGALITE et notre droit à l'information !) et pourquoi ne l'avez-vous pas affiché comme nous l'avons demandé, en même temps que votre "oubli" de la page 1 et en complément ? … Merci pour vos réponses.
Bien sûr et heureusement que l'eau de ST BOIS est REDEVENUE bonne !

Un groupe d'habitants de ST BOIS
------------------------
A l'attention des lecteurs et visiteurs du site, pour leur information et une bonne compréhension, voici en "copié/collé" la réponse "privée" de M. BERGER.

« Madame,
Nous prenons connaissance de votre mail du 7 juillet sur le site d'ARBOYS EN BUGEY seulement aujourd'hui, suite aux absences du personnel et des élus pour les vacances, après renseignements, c'est une erreur d'affichage, le restant de l'analyse était au verso de la feuille affichée. En faisant une copie de votre mail sur la messagerie de la commune nous aurions pris en compte votre inquiétude plus rapidement.
L'erreur sera rectifiée cette semaine, je vous rassure l'eau de SAINT BOIS est de très bonne qualité.
Bien cordialement. »
Signé : Charles BERGER
MANAS au nom d'un groupe d'habitants de ST BOIS / Le 7 août 2017
  • 4. MANAS au nom d'un groupe d'habitants de ST BOIS / Le 7 août 2017 | 07/08/2017
Concerne : eau de consommation courante /commune déléguée de ST BOIS
Les habitants de ST BOIS ont pu lire au tableau d'affichage communal, un document tronqué (page 2 sur 2...) sur la dernière analyse d'eau de consommation courante. Un certain nombre d'entre nous se posent des questions. Quelle est la date du prélèvement ? Où est la page 1 ? Que contient-t-elle ?

Nous avons pris connaissance du dernier rapport en ligne sur le site internet dédié du Ministère des Solidarités et de la Santé : sur notre commune de ST BOIS, un prélèvement du 5 Juillet 2017 s'est révélé positif, avec pollution aux entérocoques (bactéries de matières fécales). Ce rapport précise que : « eau d'alimentation non conforme aux limites de qualité... » et « non conformité bactériologique ». Nous étions donc devant un problème de santé publique à solutionner rapidement.

Sachant que ces rapports doivent légalement être affichés dans les 2 jours de leur réception en Mairie (confirmation A.R.S./Agence Régionale de Santé) :

1/ Pourquoi le rapport du prélèvement du 5 Juillet 2017 n'a-t-il pas été affiché ?
2/ Le rapport « tronqué » affiché correspond-il bien à un nouveau prélèvement, et donc à quelle date, supposé confirmer la remise en conformité sanitaire de cette pollution ?
3/ Dans le cadre de notre droit à l'information et de votre devoir d'information, nous demandons l'affichage légal et obligatoire de l'INTEGRALITE de chaque rapport de prélèvements d'eau potable, dans les 2 Jours de sa réception en Mairie (y compris les derniers en date).

Dans l'attente de vos réponses.

Un groupe d'habitants de ST BOIS.
Kari
I'm so happy to read this. This is the kind of manual that needs to be
given and not the random misinformation that's at the other blogs.
Appreciate your sharing this best doc.
manicure
What's up to all, as I am actually eager of reading this weblog's
post to be updated daily. It includes fastidious material.
manicure
Useful info. Fortunate me I found your web site unintentionally,
and I am shocked why this accident did not took place in advance!
I bookmarked it.
BHW
I do consider all the concepts you've presented to your post.
They are really convincing and can definitely work. Still, the posts are very brief for beginners.
May you please lengthen them a little from subsequent time?

Thanks for the post.
MANAS Danielle
  • 9. MANAS Danielle | 04/11/2016
Séances du Conseil Municipal des 7 Octobre et 4 Novembre 2016

Monsieur le Maire
Les auditeurs de ST BOIS ayant assisté à la dernière réunion du 4 Novembre 2016 vous prient de bien vouloir leur indiquer :
1/ La date de la séance du Conseil Municipal portant délibération et vote favorable à la réfection de la salle de la Mairie de ST BOIS en vue de la transformer en lieu de rencontre
2/ Vous avez annoncé ce 4 Novembre 2016, que les travaux étaient commandés afin d'être terminés d'ici Noël. Or, un seul devis a été présenté à titre informatif en "Questions diverses" le 7 octobre 2016 donc sans délibération sur la suite à donner. Aussi, entre ces deux séances de CM, comment et par qui a été prise la décision de valider ce devis et de commander les travaux ?
Nous vous en remercions à l'avance.

Ajouter un commentaire

Code incorrect ! Essayez à nouveau